Publications

REVUE DROIT & SANTE

« Quand la provision rencontre la mission : Cass. Civ. 1e, 5 février 2014 », n°59, p. 1237, 2014

REVUE DROIT & SANTE

« Le courtier pharmaceutique », n°55, p. 553, 2013

« La responsabilité individuelle au cœur de l’équipe médicale », n°55, p. 569, 2013

REVUE DROIT & SANTE

« L’aléa jurisprudentiel en chirurgie : Civ. 1^e, 20 mars 2013 et Civ. 1^e, 24 avril 2013 », n°54, 2013

LES GRANDES DECISIONS DU DROIT MEDICAL

« L’évolution de la responsabilité civile de l’équipe médicale », L.G.D.J., Lextenso Editions, p.573 à 589, 2009

LE CONCOURS MEDICAL

« Aide à domicile, Bien choisir le contrat avec l’aidant », T.128 – 39/40 du 19/12/2006, p. 1649

GERONTOLOGIE et SOCIETE

« L’accompagnement de nuit à domicile - La gestion  juridique du risque », n°116, p.197, mars 2006

REVUE DROIT & SANTE

« Du point de départ du délai de prescription des actions en responsabilité médicale : Connaissance ou consolidation de l’origine du dommage ? », n°7, sept. 2005, p.411

REVUE DROIT & SANTE

« Conséquence en 2005 des limites de la rétroactivité des dispositions de la loi du 4 mars 2002 relatives au régime de la responsabilité des infections nosocomiales », n°6, juillet 2005, p.299

REVUE DROIT & SANTE

« De la responsabilité d’un dommage résultant d’une tentative de suicide dans un établissement psychiatrique », n°6, juillet 2005, p.302

REVUE DROIT & SANTE

« Distinction entre la détermination de l’indemnité allouée en réparation de la perte de chance et du remboursement des prestations versées par la caisse d’assurance maladie », n°6, juillet 2005, p.303

REVUE DROIT & SANTE

« Le droit au remboursement d’un assuré social à l’épreuve du principe de libre prestation de service « de santé » », n°6, juillet 2005, p.347

REVUE GENERALE DE DROIT MEDICAL

« L’équipe médicale : une existence évidente pour le professionnel de santé mais discutable pour le juriste  », n°14, janvier 2005, p.33

JURIS-CLASSEUR PERIODIQUE - CAHIERS DU DROIT DE L’ENTREPRISE

(in Chronique du droit des entreprises de santé par l’équipe de recherche du Centre Européen d’études et de recherches Droit & Santé, Montpellier I - p.26)

▪  en co-rédaction : « Loi Huriet-Sérusclat : de la révision pour plus de révision dans la recherche biomédicale »

▪  en co-rédaction : « Aléa thérapeutique et faute du médecin, Cass. 1^ère civ., 4 nov. 2003 », N°1, supplément à la Semaine Juridique n°11, 11 mars 2004, p.29 et 49